JEAN DE BY
Présentation de la marque JEAN DE BY
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE BY arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.
LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06